prochain Conseil municipal

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le mardi 11 octobre 2016 à 19h00, à la Mairie Annexe, salle du Verger.

Figureront à l’ordre du jour les affaires suivantes :
* Approbation du Procès Verbal de la séance précédente ;
* Communauté d’Agglomération Dracénoise
– Suite à la modification du périmètre de l’agglomération nouvelle composition de l’assemblée délibérante au 1er janvier 2017 ;
– Demande de dérogation pour l’application du dispositif d’investissement locatif dit « Pinel » sur la commune de CALLAS ;
– Approbation d’un nouveau groupement de commandes pour plateforme mutualisée et dématérialisée d’achats publics ;
* Motion visant à soutenir les territoires ruraux ;
* Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public pour la micro-crèche ;
* Voie de contournement nécessaire à la sécurisation du secteur Peyblou ;
* Parcelle AC 224 vinaigrerie ;
* Compte rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation ;
* Questions diverses

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