conseil municipal – mardi 14 avril 2015

Ce soir
Conseil Municipal
Mardi 14 Avril 2015 à 19h00,
à la Mairie Annexe, salle du Verger.

Ordre du jour :
– Indemnités pour le gardiennage des églises communales ;
– Incorporation de biens cadastrés à CALLAS dans le domaine communal;
– Affaires foncières :
                    * signature promesse de vente et acte définitif ;
                    * acquisition terrain LAURANS
– Demande de subvention d’investissement pour les travaux de voirie ;
– Comptes de gestion 2014 du receveur municipal
                    * Budget principal
                    * Budget annexe eau et assainissement
– Comptes Administratifs 2014
                    * Budget principal
                    * Budget annexe eau et assainissement
– Affectation du résultat du CA 2014 au budget primitif 2015 ;
– Fiscalité directe locale – vote des taux d’imposition ;
– Subventions aux associations – budjet principal 2015 ;
– Budjet primitif 2015
                    * Budget principal
                    * Budget annexe eau et assainissement
– Compte-rendu des décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation de fonction ;
– Questions diverses

Publicités

Laisser un commentaire

Entrez vos coordonnées ci-dessous ou cliquez sur une icône pour vous connecter:

Logo WordPress.com

Vous commentez à l'aide de votre compte WordPress.com. Déconnexion /  Changer )

Photo Google+

Vous commentez à l'aide de votre compte Google+. Déconnexion /  Changer )

Image Twitter

Vous commentez à l'aide de votre compte Twitter. Déconnexion /  Changer )

Photo Facebook

Vous commentez à l'aide de votre compte Facebook. Déconnexion /  Changer )

w

Connexion à %s